Nathalie BARTH a ouvert le site « www.numerisationphotosvideos.fr » dans le but d’apporter des informations sur les produits qu’elle commercialise. L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous (« Conditions Générales ») et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs. Nathalie BARTH Lieu-dit CANEAU - 47270 SAINT ROMAIN LE NOBLE Tél . 06.15.72.88.80 Siret 531 374 908 00014 APE : 8219Z Responsable du site : Nathalie BARTH
Ce site Web est hébergé par : 1and1 SARL 1and1 Internet 7, place de la Gare B.P. 70109 57200 SARREGUEMINES


1 - Droits d’auteur
2 - Informations sur les prestations
3 - Données personnelles et autres données
4 - « Cookies »
5 - Liens hypertextes
6 - Limitation de responsabilité
7 - Droit applicable
8 - Mise à jour des conditions générales

1 - Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont Nathalie BARTH est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par ses services. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Nathalie BARTH ou de tiers ayant autorisé Nathalie BARTH à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles aient fait l’objet d’un accord écrit de la part de Nathalie BARTH et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Nathalie BARTH, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

2 - Informations sur les prestations
Les écrans constituent une présentation générale des prestations de Nathalie BARTH ; Nathalie BARTH se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment celles relatives aux caractéristiques des prestations proposées, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Nathalie BARTH ou de ses employés.

3 - Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter la partie « PUBLIC » de ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations recueillies dans la partie « CONTACT » vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, d’aide, d’assistance ou conformes aux engagements pris avec Nathalie BARTH. Elles sont exclusivement destinées à Nathalie BARTH ainsi qu’aux partenaires que vous avez autorisés. Ces informations sont confidentielles et conservées par Nathalie BARTH. Conformément à la loi « Informatiques et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement en me contactant par courrier à l’adresse suivante : Nathalie BARTH - Lieu-dit Caneau - 47270 ST ROMAIN-LE-NOBLE

4 - « Cookies »
Lors de votre visite sur mon site, je suis susceptible d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur mon site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que je pourrais lire lors de vos visites ultérieures. Dans la partie « PUBLIC », vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies et également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant, si besoin, au manuel d’utilisation de votre ordinateur. Dans la partie « CONTACT » et en conformité avec la contractualisation des prestations entre vous et Nathalie BARTH, vous devez accepter l’implantation d’un cookie afin de sécuriser votre visite et faciliter votre navigation sur le site.

5 - Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site « www.numerisationphotosvideos.fr » nécessite une autorisation préalable écrite de Nathalie BARTH. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers mon site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site « www.numerisationphotosvideos.fr ». Nathalie BARTH ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site « www.numerisationphotosvideos.fr » et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

6 - Limitation de responsabilité
L’internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Nathalie BARTH ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultants de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. Elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de services émanant de Nathalie BARTH. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Seuls les engagements contractuels écrits avec Nathalie BARTH sont recevables.

7 - Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, le tribunal d’Agen 47000 sera seul compétent.

8 - Mise à jour des conditions générales
Nathalie BARTH se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.